RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

  • 18 juin 2020
  • 19 h 00 min
  • salle multiactivités - Saizerais

L’ordre du jour comprendra les questions suivantes :

 

  1. Nomination du secrétaire de séance
  2. Approbation des décisions du Maire par délégation du conseil municipal
  3. Taux d’imposition des taxes directes locales pour 2020
  4. Création de commissions municipales
  5. Détermination du nombre de membres au conseil d’administration du CCAS
  6. Elections des représentants du conseil municipal au conseil d’administration du CCAS
  7. Délégations des membres du conseil municipal au Maire
  8. Commission d’Appel d’offres
  9. Approbation du rapport d’activité de la Société Publique locale (SPL) Gestion Locale (IN – PACT GL) au titre de l’année 2019
  10. Désignation du représentant de la commune à l’assemblée générale des Actionnaires de la SPL IN-PACT GL
  11. Désignation des représentants de la commune à l’association des communes forestières
  12. Désignation des représentants au sein de Meurthe et Moselle Développement 54 (MMD 54)
  13. Indemnités des élus
  14. Projet salle des mariages et du conseil municipal – Constitution du comité de pilotage
  15. Projet salle des mariages et du conseil municipal – Demande de subvention – Certificats d’Economie d’Energie (CEE)
  16. Proposition des commissaires titulaires et suppléants pour le renouvellement de la Commission Communale des impôts Directs (C.C.I.D.)
  17. recrutement d’un agent contractuel sur un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à l’accroissement saisonnier d’activité
  18. CLSH 2020 – recrutement et indemnisation des animateurs / animatrices diplomé(e)s ou non BAFA
  19. Constitution d’un groupement de commandes – fourniture et acheminement d’électricités pour les sites d’une puissance inférieure à 36 Kva et prestations associées
  20. Constitution d’un groupement de commandes – fourniture de défibrillateurs automatisés externes (DAE) et prestations associées
  21. Groupement de commandes de prestations et reprographie – désignation des membres de la commission d’appel d’offres
  22. Groupement de commandes fourniture et pose de la signalisation verticale et horizontale – avenant n°1