CONSEIL MUNICIPAL

L’ordre du jour comprendra les questions suivantes :

1. Nomination du secrétaire de séance
2. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 16 décembre 2019
3. Approbation des décisions du maire par délégation du conseil municipal
4. Remboursement des frais de déplacement
5. Tableau des effectifs
6. Convention occupation précaire portant sur le domaine privé communal
7. Location parcelle de « petite taille » : ZD 29.
8. Subvention 2020 CCAS
9. Demande de subvention – conseil département 54 – chaudière vestiaires du terrain de football
10. Demande de subvention – DETR – chaudière vestiaires du terrain de football
11. Approbation du compte administratif 2019 du budget « commerces et logements »
12. Approbation du compte de gestion 2019 du budget « commerces et logements »
13. Approbation du compte administratif 2019 du budget annexe « eau et assainissement »
14. Approbation du compte de gestion 2019 du budget annexe « eau et assainissement »
15. Dissolution du budget annexe « eau et assainissement » au 31/12/2019
16. Approbation du compte administratif 2019 du budget général
17. Approbation du compte de gestion 2019 du budget général
18. Affectation des résultats 2019 du budget « commerces et logements »
19. Affectation des résultats 2019 du budget général
20. Transfert des résultats de clôture du budget annexe « eau et assainissement »
21. Approbation du budget 2020 « commerces et logements »
22. Approbation du budget général 2020
23. Convention de mandat de maitrise d’ouvrage déléguée pour la réalisation d’étude d’aménagement et de travaux – création d’une salle de conseil municipal et des mariages
24. Bilan annuel 2019 – système d’assainissement
25. Demande de subvention – Climaxion