Conseil Municipal

  • 1 avril 2019
  • 20 h 45 min
  • Salle du conseil en mairie - Saizerais

L’ordre du jour comprendra les questions suivantes :

  1. Nomination du secrétaire de séance
  2. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 4 février 2019
  3. Approbation des décisions du maire par délégation du conseil municipal
  4. Désignation délégué titulaire au sein du SDAA 54 (suite démission C.G.)
  5. Bilan annuel 2018 – système d’assainissement
  6. Convention avec département dans le cadre de la mission d’assistance technique dans le domaine de l’eau, de la voirie et de l’aménagement
  7. Renouvellement convention d’occupation du domaine privé communal avec Infracos
  8. Constitution d’un groupement de commande concernant l’achat de prestations d’impressions et reprographie
  9. Constitution d’un groupement de commandes concernant l’achat de prestations de vérifications et maintenances des équipements de sécurité incendie et fournitures associées.
  10. Groupement de commandes pour l’achat de prestations d’assurance
  11. Approbation de l’acte constitutif du groupement de commandes pour l’achat d’énergie
  12. Création d’un emploi permanent
  13. Création d’un emploi non permanent pour accroissement saisonnier d’activité
  14. Taux 2019 des taxes communales
  15. Demande de Subvention – Fonds Interministériel de prévention de la Délinquance (FIDP) 2019
  16. Débat sur le Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD) du PLU I Habitat et déplacement
  17. Budget « Commerces et Logements » Approbation du compte administratif 2018
  18. Budget « Commerces et Logements » – Approbation du compte de gestion 2018
  19. Budget « Eau et Assainissement » – Approbation du compte administratif 2018
  20. Budget « Eau et Assainissement » – Approbation du compte de gestion 2018
  21. Budget général – Approbation du compte administratif 2018
  22. Budget général – Approbation du compte de gestion 2018
  23. Affectation des résultats 2018 du budget « commerces et logements »
  24. Affectation des résultats 2018 du budget « eau et assainissement »
  25. Affectation des résultats 2018 du budget général 2018
  26. Approbation du budget « commerces et logements » 2019
  27. Approbation du budget « eau et assainissement » 2019
  28. Approbation du budget général 2019