- 9 septembre 2019
- 20 h 45 min
- mairie - salle du conseil municipal
Ordre du jour:
- Nomination du secrétaire de séance
- Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 24 juin 2019
- Approbation des décisions du Maire par délégation du conseil municipal
- Bassin de Pompey – Rapport d’activités 2018
- Bassin de Pompey – Modification des statuts
- Société Publique Locale X – Démat : examen du rapport de gestion 2018 du conseil d’administration
- Société Publique Locale du Bassin de Pompey : convention de mandat de maîtrise d’œuvre déléguée pour la réalisation d’étude et d’aménagement : salle du conseil municipal et des mariages
- Société Publique Locale du bassin de Pompey : convention de mandat de maîtrise d’œuvre déléguée pour la réalisation d’étude et d’aménagement : Création d’un groupe scolaire unique
- Constitution d’un groupement de commandes concernant l’achat de fournitures de vidéo protection et prestations associées.
- Budget général 2019 : décision modificative de crédits n°2
- Tarifs accueil périscolaire au 1er septembre 2019
- Création poste permanent
- Convention relative à l’agence postale communale de Saizerais
- Convention occupation du domaine privé communal – parcelle E 130