CONSEIL MUNICIPAL

L’ordre du jour :

1. Nomination du secrétaire de séance
2. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 09 septembre 2019
3. Approbation des décisions du Maire par délégation du conseil municipal
4. Constitution d’un groupement de commandes concernant l’achat de prestations de vérifications et maintenances des cloches, horloges et paratonnerres et fournitures associées.
5. Groupement de commandes pour prestations de fourrière animale
6. Bassin de Pompey – Modification des statuts
7. Convention transport scolaire 2019 2020 avec la commune de Rosières en Haye
8. Accueil de loisirs automne 2019 – recrutement et indemnisation des animatrices et animateurs
9. Remboursement de frais de déplacement
10. Subvention exceptionnelle de fonctionnement
11. Budget eau et assainissement2019 – décision modificative de crédits n°1
12. Budget général 2019 – décision modificative de crédits n°3
13. Budget eau et assainissement 2019 – Admission en créances éteintes
14. Budget eau et assainissement 2019 – Admission en non-valeur
15. Bois – Gestion des coupes 2020
16. Bois – Approbation du règlement et du tarif des affouages 2019 – 2020
17. Consultation pour les entrées et sorties du SDAA 54