- 30 juin 2022
- 19 h 00 min
- salle du conseil municipal - MAIRIE
Ordre du jour
- nomination du secrétaire de séance
- Approbation du procès verbal de la réunion du conseil municipal du 02 juin 2022
- Chambre régionale des comptes : avis n° 2022 – 0013 du 31 mai 2022 sur les budgets 2022 votés le 07 avril 2022
- Bassin de Pompey – rapport d’activités 2021
- Campagne de recensement de la population 2023 par l’INSEE – Nomination d’un coordonnateur communal
- Remboursement d’avance de frais
- Vente de véhicule – renault Mascott
- Procédure de rappel à l’ordre – Protocole de mise en œuvre avec le procureur de la république
- Service enfance jeunesse – règlement
- Tarifs colo ados été 2022
- Tarifs animations sportives – rentrée 2022
- Tarifs animations ados – rentrée 2022
- Subvention 2022 CCAS
- Groupement de commandes – prestations de transport
- Avance de frais – déplacement aux agents dans le cadre de l’animation extrascolaires jeunesse délocalisée