• 27 août 2020
  • 19 h 00 min
  • salle multiactivités - Saizerais

L’ordre du jour comprend les questions suivantes :

  1. Nomination du secrétaire de séance
  2. Approbation du procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 18 juin 2020
  3. Approbation des décisions du Maire par délégation du conseil municipal
  4. Subventions 2020 aux associations
  5. Formation des élus municipaux
  6. Désignation des commissaires communaux au sein de la commission intercommunale des impôts directs
  7. Nomination du correspondant défense
  8. Désignation des représentants de la commune au sein du syndicat mixte du Parc naturel régional de Lorraine
  9. Nomination d’un délégué à l’association Cap Entreprises Val de Lorraine
  10. Désignation d’un représentant au sein de la commission Locale d’Evaluation des charges Transférées.
  11. Nomination d’un délégué au sein de la société Publique Locale « X DEMAT »
  12. Remboursement d’avance de frais
  13. SPL du bassin de Pompey – cession des actions détenues par la commune
  14. Fermeture de postes pour emploi permanents
  15. Ouverture de postes à temps non complet en contrat d’accompagnement à l’emploi
  16. recrutement agent contractuel sur emploi non permanent à temps non complet pour accroissement temporaire d’activité
  17. Constitution d’un groupement de commandes – prestations d’abonnement et de fournitures de téléphonie mobile
  18. Demande de subvention DETR 2021 – chaudière du vestiaire de football
  19. Dispositif de signalement des actes de violence, de discrimination de harcèlement et d’agissements sexistes
  20. Équipement numérique de l’école élémentaire Haute Épine de Saizerais
  21. retrait de la commune de l’Agence Départementale « Meurthe et Moselle Développement 54 »
  22. Approbation de la note de conjoncture n°1 dans le cadre de l’aménagement de la salle du conseil municipal et des mariages