• 9 septembre 2021
  • 19 h 00 min
  • MAIRIE - salle du conseil

Ordre du jour :

  1. Nomination du secrétaire de séance
  2. Approbation du procès-verbal de la séance du 24/06/2021
  3. Groupement de commandes pour la prestation de fourrière animale
  4. Convention d’occupation précaire du domaine privé communal – parcelle ZD 29
  5. Occupation précaire du domaine privé communal – Parcelles dites de petites surfaces
  6. Convention dans la cadre de l’accompagnement au transport scolaire avec la commune de Rosières en Haye
  7. Lutte contre les ambroisies – désignation du référent territorial « ambroisie »
  8. Budget général 2021 – décision modificative n°1
  9. Ouverture d’un poste à temps non complet en contrat privé de type contrat aidé